Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTIPARC
JACQUEMIN Bernard

Numéro de dépôt :
3823292
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
VERTIPARC de JACQUEMIN Bernard

Présentation de la marque VERTIPARC

Déposée le 13 avril 2011 par JACQUEMIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est JACQUEMIN Bernard domicilié(e) 29 Bd de Stalingrad Bat 02 - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMIN Bernard domicilié(e) 29 Bd de Stalingrad Bat 02 - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque VERTIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTIPARC est expirée depuis le 13 avril 2021.

JACQUEMIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : URBICYCLE , STANDARC , VERTICYCLES


JACQUEMIN Bernard - 29 Bd de Stalingrad Bat 02 - 92240 - MALAKOFF - France


JACQUEMIN Bernard - 29 Bd de Stalingrad Bat 02 - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Installations métalliques pour parquer des deux roues. Quincaillerie métallique. Constructions métalliques. Objets d'art en métaux communs statues, figurines (statuettes) en métaux communs.